Marque expirée - Marque en non vigueur

CELRAIL
RAILTECH INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99821326
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2019

Présentation de la marque CELRAIL

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELRAIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL domicilié(e) Rue du Bas Pré Zone Industrielle - 59590 - RAISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 670 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELRAIL est expirée depuis le 4 novembre 2019.

RAILTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STARTWEL , VSB-STEDEF , ARS , VSB – STEDEF , RAILTECH INTERNATIONAL , STEDEF , NABLA , RAILTECH , WEL-D'STRESS


RAILTECH INTERNATIONAL, Société Anonyme - Rue du Bas Pré Zone Industrielle - 59590 - RAISMES - France - SIREN 389670142


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441218 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2421988 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729317 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits de scellement (produits de construction non métalliques).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.